MENTIONS LÉGALES

En conformité avec les dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Raison sociale : O'KTAV Prod.
Siège social : [Adresse du siège social de l’entreprise]
Directeur de la publication : [Noms des dirigeants de l’entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse e-mail de l'entreprise]
RCS : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro d’identification fiscale]
Capital social : [Montant du Capital Social]
Hébergeur : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site]
La production de spectacles est soumise à autorisation et régulation, pour plus d'informations veuillez contacter : [Coordonnées de l'autorité de contrôle]
Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : La Commission européenne met à disposition une plateforme de RLL, accessible sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
En tant que consommateur, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou tout autre mode alternatif de règlement des différends. Nous vous informons également de l'existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire (https://conso.bloctel.fr/).
Pour toute réclamation, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail : [E-mail] ou par téléphone au : [Tél.], ou par courrier postal à l'adresse : [Adresse].